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Marques déposées par CDT DESTINATION GERS
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les bons crus D'ARTAGNAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les bons crus D'ARTAGNAN
CDT DESTINATION GERS

Numéro de dépôt :
4527324
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
les bons crus D\'ARTAGNAN de CDT DESTINATION GERS

Présentation de la marque les bons crus D'ARTAGNAN

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par CDT DESTINATION GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les bons crus D'ARTAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est CDT DESTINATION GERS domicilié(e) 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDT DESTINATION GERS, Monsieur José-Louis PEREIRA domicilié(e) 3 Boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France.

La marque les bons crus D'ARTAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 31 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les bons crus D'ARTAGNAN arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

CDT DESTINATION GERS a également déposé les autres marques suivantes : GERS, LE COMPLICE DES JOURS HEUREUX GERS GASCOGNE , GERS, COEUR DE GASCOGNE ET DU SUD-OUEST , GERS FRIENDLY , LES BONS CRUS MILADY


CDT DESTINATION GERS - 3 boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France


CDT DESTINATION GERS, Monsieur José-Louis PEREIRA - 3 Boulevard de Roquelaure - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 24 juillet 2019 - Retrait partiel n°764722 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 24 juillet 2019 - Retrait partiel n°764721 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.